Le village

Galerie de vidéos Histoire Conseil Municipal Comptes Rendus Les Commissions CCAS Bulletin Municipal
Enfance et Jeunesse

Ecole Centres Aérés
Associations

Locales Emploi et social
Vie pratique

Commerces et entreprises Santé
Liens utiles

Pour vous faciliter la vie

Conseil Municipal

Accueil / Le village / Comptes Rendus / Conseil Municipal

02/07/2020

Pièces jointes

CM 02 07 2020.pdf (PDF - 0.21Mo)

×

Contacts

Commune de Sainte-Marie-Cappel

5 La Place

59670 Sainte-Marie-Cappel - FRANCE

+33 3 28 42 45 35

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact

Contact

Merci de remplir ce formulaire , nous traiterons votre demande le plus rapidement possible

Votre nom*

Ce champ est obligatoire

Votre prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre Message*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Votre pièce jointe

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

La Mairie de Sainte Marie Cappel
s’engage à respecter les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données entré en vigueur le 25 mai 2018, ainsi que celles de la loi Informatique et Libertés modifiée.
La Mairie de Sainte Marie Cappel est amenée à collecter, par le biais de son site Internet, des données à caractère personnel. La Mairie collecte et traite ces données pour les finalités suivantes:

Formulaire Contact: Les informations collectées dans le cadre du formulaire Contact permettent à la Mairie de répondre à votre demande. La base légale de ce traitement est l’exercice d’une mission d’intérêt public.
Statistiques de navigation: Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à la Mairie d’analyser la fréquentation de ses pages d'information, afin notamment d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation ne sont pas exploitées nominativement.
Inscription à la newsletter: Vous communiquez volontairement votre adresse mail pour recevoir la newsletter envoyée par la Mairie. Vous pouvez vous désinscrire en cliquant sur un lien présent dans chaque newsletter reçue. La base légale de ce traitement est le consentement de la personne.

Les données seront conservées pour une durée n'excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Elles ne seront pas transmises à des tiers, et ne seront utilisées par la Mairie de Sainte Marie Cappel que pour répondre aux finalités initiales.

La Mairie de Sainte Marie Cappel vous rappelle que vous disposez de droits sur vos données à caractère personnel. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et en cas de motifs légitimes de suppression, de limitation et d’opposition au traitement de vos données. Vous bénéficiez également du droit à la portabilité de vos données ainsi que de la possibilité de donner des directives en cas de décès.
Pour exercer ces droits, ou pour toute question sur le traitement de vos données opéré par la Mairie de Sainte Marie Cappel, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données : dpo@cc-flandreinterieure.fr ou 06.20.95.61.87

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes